Version du 12 décembre 2012 à 15:55

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Chambre des lois

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Adresse	imperium 29 Rue Hector Calver
Bâtiment
Etat max.	240000
Superficie	711m²
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Description

La Chambre des Lois est l'Organisation Impériale destinée à promulguer les lois et veiller à l'application de celles-ci. Le Délégué Impérial de la Chambre des Lois est l'autorité apte à promulguer des lois, avec l'accord de l'Ambassade Impériale.

Au delà de ses attributions législatives, la Chambre des Lois permet l'affichage des Codex, c'est à dire des Lois fondamentales qui ne peuvent être amendées et modifiées que suite à un vote du Conseil de la Noblesse, et avec l'aval du Haut Conseil.
La Chambre des lois concentre le personnel juridique impérial, et assure le bon déroulement des procès. Elle tient également à jour le registre d'état civil qui recense la situation matrimoniale des citoyens. Les mariages se déroulent la plupart du temps en ses locaux.

But de la Chambre Des Lois

Les Lois

Le but principal de la Chambre des Lois est, d'où son nom, de rédiger les lois de la cité. Ces lois touchent à tous les aspects de la vie quotidienne.
Trois niveaux de législations sont à retenir. Par ordre croissant :

• Les Décrets Impériaux : leur durée est de un an renouvelable une fois. Il est à noter que les Délégués Impériaux peuvent également proposer des Décrets promulgués par la Chambre des Lois.
  
• Les Lois Impériales : leur durée est indéterminée. Seules l'Ambassade et la Chambre des Lois peuvent promulguer des Lois, et celles-ci doivent être conformes aux Codex.
  
• Les Codex Impériaux : Lois fondamentales de l'Imperium, supérieures à toutes les autres. Des amendements ou ajouts aux Codex ne peuvent être officialisés qu'avec l'accord de la Noblesse et du Haut Conseil, avant leur promulgation par la Chambre des Lois.

On distingue 5 Codex :

• Le Codex Global, qui définit les structures de l'Imperium et ses règles de base.
  
• Le Codex Pénal, qui définit le système judiciaire et pénal.
  
• Le Codex Économique, qui définit le libéralisme économique impérial.
  
• Le Codex de la Noblesse, qui définit l'organisation du Conseil de la Noblesse et les prérogatives du statut de Noble.
  
• Le Codex du Haut Conseil, structure et définit le Haut Conseil.
  

Tous les Codex sont affichés et mis à jour à la Chambre des Lois, ils sont aussi disponibles à la bibliothèque impériale.
En effet, "nul n'est censé ignorer la Loi".

Les Mariages et les Divorces

En plus de l'écriture et du vote des lois, c'est la Chambre qui officialise les mariages et les adoptions. Le registre civil suivant recense les actes familiaux officialisés par l'Empire.
Attention, la liste n'est pas exhaustive et peut ne pas être à jour.

Les mariages actuellement contractés :

• Andraste Maya / Jeeny Maya
• Tharios Kalros / Jania Kalros
• lady Francesca Beatrix Kiddo / Inox7
• Full Tarvitz / Maellynn Tarvitz
• Krix Thuil Maugrin / Mythrilis Maugrin Thuil
• Alucard Hil-Gan /Junne Masseria Hil-Gan
• Hérios / Ylana
• Child Crawling / NyoO Crawling
• Hoolygan / Leyna Colinn
• Nitripi Ality / Misery Ality
• Lord Zartam Von Storm / Dwayna Wars Von Storm
• Charles M. Callaghan / Saria Yunalesca Callaghan

Les divorces prononcés :

• DonPhilippe Dunkan / Angel
• Ch-M. Callaghan / Andraste Maya
• Arcanta Striker / Mallory Malakian
• Zartam Von Storm / Lilly Von Storm Engers
• Luna Harker / Kais Kurokawa

Veuvage :

• Alucard Hil-Gan (Malou Hil-Gan)
• Zalaniz (Danny Roach)
• Orelya Chatón (Alejandro Chatón)
• Sedna Adéo-Yurinov (Vitali "Darkcloud" Yurinov)
• Tharios Kalros (Jania Kalros)

Adoptions :

• Alleria Windrunner => Shivah
• Uriel Pilare => Uma Pilare
• Hoolygan et Leyna Colinn => Ana-Konda Colinn
• Devdas Zaïtsev => Alizia Zaïtsev
• Ella Ookami => Lorine Ookami
• Charles M. Callaghan et Saria Yunalesca Callaghan => Nepheria Callaghan
• Dwayna Wars Von Storm et Lord Zartam Von Storm => Erana Wars Von Storm

Les Procès

Peu de procès ont pus être mené à terme par la Chambre Des Lois, en raison de meurtre des Premiers Consuls, de manque de temps ou de problèmes administratifs.

Liste des procès rendus (V.2) :

Aversiste : Jugé pour meurtre racial sur la personne de Xylocian, à l'époque Premier Consul.
Il sera déclaré non-coupable, et même innocent, par Kandar et Punkeur, à la DOI puisque la Chambre des Lois était alors incapable de mener convenablement un jugement.
Ce procès sera finalement validé, malgré son illégitimité.

Macpro : Jugé pour les crimes de rébellion, attentat, meurtre, incitation à la rébellion et au meurtre, mise à prix de citoyen et menace de mort sur un officier impérial. Il sera déclaré coupable de tous ces forfaits et recevra pour cela la peine de deux ans de prison, 2000 cr de jour amende, un an avec interdiction de travail dans une OI, un an d'interdiction total de prise de kronatium et deux ans sans port d'arme.

A.I.D : Jugée "trop dangereuse" par l'empereur en personne, l'A.I.D reçue à la suite de son procès, un ordre de dissolution. Quelques jours plus tard, les dirigeants de cette organisation décidèrent de dissoudre leur cercle, alors même qu'ils savaient que les raisons de ce procès était plus que douteuses. D'après les informations dont nous disposons, cinq personnes seulement étaient invités à participer a ce procès, dont un représentant du Haut Conseil Impérial. L'A.I.D. fut le premier cercle a être dissout sous l'ordre de l'Empereur. Ce procès fut certainement le plus secret de l'histoire de l'empire. Il fut mené par le Premier Consul Tyrnis.

DarkCast : Le DarkCast, un cercle de criminels, fut le premier cercle dissous par l'Empereur même, après son procès mené par le premier consul Hallon, suite à la révélation et preuves donnés par le Ghost Order, plus précisément par Kelleher juste avant son départ.
Les peines sont allés de l'exécution publique, à une peine de prison.
Les citoyens jugés étaient:
Edenin, Higghins, Oceane, Seelie, Kanuki, Vendicando. (Peine: Une année de prison.)
Kmaschta, qui n'a toujours pas avoué ses faits. (Peine: 4 jours de prison.)
Dann. (Peine: Un an de prison et une exécution publique)
Macpro. (Peine: 2 ans de prison, perte de citoyenneté, exécution publique.)
DarkDoudou. (Peine: Une année de prison, Interdiction d'exercer un emploi dans des administrations Impériales pendant 2 années, interdiction de se présenter à la nomination de Directeur Impérial pendant 2 années.)
Cercle DarkCast. (Peine: Dissolution par l'Empereur)

Le résident Macpro fut le premier individu de DreadCast à perdre sa citoyenneté.
Le cercle DarkCast fut le second cercle à être dissous par l'Empereur. (après l'A.I.D.)
PJ: le compte rendu du procès.

Liste des procès rendus (V.3):
Vide

Hiérarchie Interne et Attributions

Délégué Impérial

Le Délégué nommé par l'Ambassadeur Impérial est le plus haut responsable de la Chambre des Lois et le garant de la Loi Impériale.
Son pouvoir est incommensurable et ses responsabilités tout aussi grands.
Lui et son potentiel adjoint sont à la charge de toute l'administration de l'Organisation Impériale, toutes les Lois passent par ce représentant qui donne son accord avant de la promulguer.
Plus haut Juge après l'Empereur et Son Ambassadeur, il est habilité à appliquer la Loi et veille personnellement à ce qu'elle soit appliquée comme il l'entend.

Juges

Les Juges sont les bourreaux de la Cité. Lorsqu'un crime ne relève pas de la juridiction des forces de Police, les Juges prennent en charge l'affaire et épluchent les textes légaux pour octroyer une sentence aux incriminés, généralement suite à un procès.

Avoués

Les Avoués de la Chambre des Lois sont des juristes qualifiés et polyvalents.
Participer à la rédaction des Lois, officier une cérémonie, représenter les parties dans un procès, veiller à ce que la Loi soit appliquée ... font partie de leur quotidien.
Ces fonctionnaires sont formés pour être la pierre angulaire de la Chambre des Lois.

Notaires

Le Notaire est le premier échelon du juriste, souvent, ces fonctionnaires suivent une formation en parallèle de leur travail à la Chambre, où ils appliquent en pratique leurs apprentissages.
Ils n'ont pas autant de responsabilités que les autres fonctionnaires, mais leur rôle n'est pas à prendre à la légère. Ils participent activement à l'élaboration et la vérification des Lois qu'ils sont censés connaître sur le bout des doigts, et sont souvent chargés des tâches administratives (paperasse).

Autres

La Chambre des Lois peut abriter d'autres fonctionnaires impériaux, tels que les Duumvirs du protocole de réinsertion, ou encore les Inquisiteurs.

Chronologie des Premiers Consuls d'hier à aujourd'hui

Ancienne Ville (V.2)

1er Consulat : Kerozeen
Procédure de nomination : Désigné par l'Empereur.
Début du mandat : Inconnue
Fin du mandat (cause) : Inconnue (Démission)
Durée du mandat : Inconnue
Précisions :
Premier Premier Consul de la Chambre des Lois, il a établit toutes les règles de base de la Chambre des Lois ainsi que le principe hiérarchique des Consuls et Questeurs. Il a, de plus, mis en place tout les codes pendant l'ère bêta dont une première constitution qui disparue par la suite.

2nd Consulat : Thor
Procédure de nomination : Erreur de procédure suite au décès de Kerozeen.
Début du mandat : Inconnue
Fin du mandat (cause) : Inconnue (Inconnue)
Durée du mandat : moins d'un ans
Précisions :
Consul de Kerozeen, on lui doit, avec le Directeur Impérial de la DOI en place à l'époque, Kandar, la paternité du Code du travail. Son mandat fut controversé et court.

3ème Consulat : Xylocian
Procédure de nomination : Désigné par l'Empereur.
Début du mandat : Inconnue
Fin du mandat (cause) : Inconnue (Assassinat)
Durée du mandat : ~ 2 ans
Précisions :
Ancien consul de Kerozeen, auteur du Code Civil. Périt de 3 fois durant son mandat et fut à chaque fois renommé par l'Empereur à son poste.

4ème Consulat : HacheV
Procédure de nomination : Élu par le 1er Conseil Impérial.
Début du mandat : Inconnue
Fin du mandat (cause) : Inconnue (Démission)
Durée du mandat : Inconnue
Précisions :
Premier Premier Consul nommée par un Conseil Impérial, il a procédé au remaniement de nombreux codes.

5ème Consulat : Aversiste
Procédure de nomination : Désigné par HacheV de façon illégale juste avant sa mort, puis approuvé par le 1er Conseil Impérial.
Début du mandat : Inconnue
Fin du mandat (cause) : Inconnue (Assassinat)
Durée du mandat : Inconnue
Précisions :
Ancien Consul d'HacheV, nommé par celui-ci pour prendre sa relève. Il poursuivit la mise en place des codes de son prédécesseur, on lui doit la rédaction de l'actuel Code Pénal.

6ème Consulat : Kaiman
Procédure de nomination : Élu par le 2nd Conseil Impérial.
Début du mandat : Inconnue
Fin du mandat (cause) : Inconnue (Destitution par le 3ème Conseil Impérial)
Durée du mandat : Inconnue
Précisions :
Républicain au mandat critiqué. Il sera destitué, suite aux nombreux abus de pouvoirs qu'il commit ainsi qu'aux nombreux privilèges qu'il s'octroya.

7ème Consulat : Tyrnis
Procédure de nomination : Élu par le 3ème Conseil Impérial.
Début du mandat : Inconnue
Fin du mandat (cause) : Inconnue (Assassinat)
Durée du mandat : 30 ans (exactement)
Précisions :
Ancien Consul d'HacheV et d'Aversiste, sous lesquels il rédigea la Constitution Impériale. Il consacra le début de son Consulat à corriger les abus de pouvoirs effectués par son prédécesseur. Son mandat: le second des plus long de l'histoire de l'Imperium (après celui de Kandar à la tête de la DOI, qui dura 35 ans), il resta sans discontinuité à son poste durant 30 années, avant d'être abattu par le tueur en série Macpro, lors du massacre de la moitié des membres du Directoire et du Président du Conseil Impérial en place, Shaolan.

8ème Consulat : Aversiste
Procédure de nomination : Élu par le 14ème Conseil Impérial.
Début du mandat : Inconnue
Fin du mandat (cause) : Inconnue (Assassinat)
Durée du mandat : Inconnue
Précisions :
Second Consulat, mais cette fois réellement élu par le Conseil. Il était l'ancien Proconsul de Tyrnis.

9ème Consulat : Hallon
Procédure de nomination : Élu par le 15ème Conseil Impérial.
Début du mandat : Inconnue
Fin du mandat (cause) : Inconnue (Démission)
Durée du mandat : Inconnue
Précisions :
Ancien Consul de Tyrnis et Proconsul d'Aversiste (lors de son second mandat). Il préféra démissionner voyant que le Haut Conseil n'approuvait pas sa demande de destitution de la Présidente du XVIe Conseil Impérial, et ce malgré une procédure valide soutenue par le Directoire.
Hallon œuvra tout au long de son mandat afin de rectifier les erreurs passées, clarifier les codes, et appliquer une justice impériale inflexible.

10ème Consulat : Violaré
Procédure de nomination : Élu par le 16ème Conseil Impérial.
Début du mandat : Inconnue
Fin du mandat (cause) : Inconnue (Démission)
Durée du mandat : Inconnue
Précisions :
Premier Consul dont le mandat fut durement dénoncé comme une atteinte à l'imperium au vu de son passé, Violaré "enfant des bas-fonds" réalisa 18 nouveaux codes qui avait pour but de "révolutionner" la cité. Il rédigea une quinzaine de nouveaux codes qui avaient pour but de privilégier ceux qui travaillaient pour l'Imperium. En contrepartie il interdit, au travers de ses codes, à l'Imperium de rémunérer trop généreusement ses employés. Il donna également plus de droits aux forces de police en leur autorisant de porter des armes de n'importe quelle catégorie ainsi que de produire du Kronatium pour accomplir au mieux leur mission. C'est également sous son mandat que le 'fameux' code de la DI2RCO apparut, celui où il était stipulé que 'Un agent de la DI2RCO a tous les droits'. Il imposa le fait qu'un procès devait être organisé pour chaque personne qui devait être enfermée plus de soixante-douze cycles horaire. Ainsi, les procès qui jusque là étaient exceptionnels devinrent banals. La peine maximale d'incarcération passa de quatorze cycles temporel à sept lors de la création du code global, qui remplaça alors le code pénal. La peine capitale se banalisa également, ce qui entraîna bien plus tard des montées de violence dans les rues de DreadCast.

En moins de deux ans Violaré a été capable de modifier la base du système législatif de DreadCast. Une refonte totale en faveur des criminels ou de l'Imperium? Difficile à dire. Toujours est-il que quarante ans plus tard, le 'code Violaré' est toujours d'actualité.

11ème Consulat : Weenael
Procédure de nomination : Élu par le 16ème Conseil Impérial.
Début du mandat : Inconnue
Fin du mandat (cause) : Inconnue (Assassinat)
Durée du mandat : Inconnue
Précisions :
Premier Consul qui prit la suite de Violaré, sans réussir à atteindre ses objectifs de changements.

12ème Consulat : DarkCloud
Procédure de nomination : Élu par le 17ème Conseil Impérial.
Début du mandat : Inconnue
Fin du mandat (cause) : Inconnue (Assassinat)
Durée du mandat : Inconnue
Précisions :
Mandat terminé, en attente de précision sur les apports.

13ème Consulat : Hallon
Procédure de nomination : Élu par le 18ème Conseil Impérial.
Début du mandat : Inconnue
Fin du mandat (cause) : Inconnue (Assassinat)
Durée du mandat : Inconnue
Précisions :
Second mandat terminé, en attente de précision sur les apports.

14ème Consulat : Hallon
Procédure de nomination : Élu par le 19ème Conseil Impérial.
Début du mandat : Inconnue
Fin du mandat (cause) : -
Durée du mandat : Inconnue
Précisions :
Mandat terminé, en attente de précision sur les apports.

15ème Consulat : ROGASH
Procédure de nomination : Élu par le 21ème Conseil Impérial.
Début du mandat : 23112009
Fin du mandat (cause) : 21122009 (Démission)
Durée du mandat : 4 ans
Précisions :
ROGASH a été l'un des fondateurs de la réforme sur la FIC que nous connaissons aujourd'hui (2702010). Il a également mené un procès contre l'inquisition qui avait été créée par Sigmar Russ et perpétuée sous le mandat d'Horus Valentine à la présidence du conseil. L'inquisition a donc été, à l'issue de ce procès, considérée par la justice impériale comme illégale et totalement illégitime. Il démissionna suite à une polémique après que le Senatus Imperium ait considéré l'un de ses procès comme illégal. Mandat terminé.

16ème Consulat : ThOr666
Procédure de nomination : Élu par le 21ème Conseil Impérial.
Début du mandat : 28122009
Fin du mandat (cause) : 02022010 (Assassinat)
Durée du mandat : 6,5 ans
Précisions :
Mandat terminé, modification de la constitution, du code civil, apport de réglages sur le corporatisme...

17ème Consulat : Ezkonyr
Procédure de nomination : Élu par le 22ème Conseil Impérial.
Début du mandat : 18022010
Fin du mandat (cause) : 09042010 (assassiné)
Précisions :

18 ème Consulat : Halo
Procédure de nomination : Élu par le 22ème Conseil Impérial
Début du mandat : 18042010
Fin du mandat (cause) : 05062010 (Assassiné)
Précisions :
Instauration du statut de civil, modification de plusieurs codes.

19éme Consulat: Seito
Procédure de nomination : Élu par le 22ème Conseil Impérial
Début du mandat : 15062010
Fin du mandat (cause) : 20072010 (Démission)
Précisions :
La suppression du statut de Résident et son remplacement par celui de Civil, transfert des compétences de la FIC en faveur de la DOI, demande de destruction du Mur enclavant les zones franches...

19éme Consulat: Eleanoria
Procédure de nomination : Élu par le 23ème Conseil Impérial
Début du mandat : 30082010
Fin du mandat (cause) : 04102010 (Assassinat)
Précisions :
Un début de mandat difficile : Très controversé, de part les rumeurs qui tournaient autour de la nouvelle Première Consul, elle gagna avec le temps le respect et le soutient de la majorité des citoyens et des agents Impériaux. Dur, juste et droite, elle est la pionnière de la réforme complété des lois, avec l'aide du directoire.
Ces changements, encore d'actualité aujourd'hui donnèrent une liberté plus poussée aux citoyens, simplifiant grandement le travail des forces de l'ordre. Au départ de la Présidente Fosfora, elle s'occupera du reste du directoire dans la crise, donnant ses directives. Elle se fera tuer en résistant avec la population à la Directrice renégat Jiao, et l'illégale PCI Jeeny.
Elle aura néanmoins pris part à la destitution de ces dernières.

Nouvelle Ville (V.3)

Lord Stilicon Oakenshield (7/219.2 - 5/222.1)
Nommé à la Chambre des Lois dans le contexte de la chute de l'Ambassadeur Don Philippe, lord Stilicon était noble depuis moins d'un an et n'avait qu'une expérience militaire. Il déploie une activité considérable pour redresser une organisation impériale sans délégué depuis plusieurs heptades, au personnel dispersé. Le mandat se caractérise par une abondante législation, originale en ce que jusque là, la nouvelle ère n'avait vu utiliser que le décret. Pas moins de 12 lois sont promulguées au cours du mandat, soit 80% de la législation actuelle.
Les Codex sont réformés et, pour la première fois, édités et diffusés officiellement par le biais d'ouvrages à l'académie.
La Chambre des lois, par une communication active et soutenue, s'est réaffirmée à cette période comme l'un des piliers de l'Imperium.

Concrètement, pratiquement aucun procès n'aura été tenu sous ce mandat, mais des mesures radicales ont pu être prises, comme le décret d'expulsion des entreprises de Haute Ville ou "décret Oakenshield".
Le mandat de Lord Stilicon s'est achevé peu après le retour du délégué de la Marche de Calver, suite à son souhait de se retirer.

Citoyenne puis lady Halinna Louvenuit (222-224)
Ancienne avouée, puis juge, du délégué Stilicon. Forte de son expérience au cours du mandat précédent, où lady Halinna avait secondé et parfois remplacé le délégué Stilicon, la déléguée nouvellement promue était également l'une des premières diplômées en droit de l'Académie impériale. Son bref mandat fut marqué par une volonté d'affermissement et de réajustement de législation héritée du mandat précédent. Une rationalisation des textes fut entreprise, et une loi régissant les flux d'information AITL fut promulguée. Toutefois, Lady Halinna fut démise de ses fonctions sous le mandat de lord Stilicon, devenu Ambassadeur, suite à un verdict disputé du Haut Conseil.

Lord Kmaschta (224-)
Nommé par l'Ambassadeur Stilicon Oakenshield en raison de son expérience, lord Kmaschta collabore étroitement avec l'Ambassade en poursuivant l’œuvre d'amélioration progressive de la législation impériale.

Anecdotes

Vide