Chambre des Lois

	Pour plus d'informations sur les lieux officiels, référez-vous à la Catégorie:Lieux officiels

Chambre des lois

http://www.dreadcast.net/images/lieux/or_cdl.png
Adresse	imperium 29 Rue Hector Calver
Bâtiment
Etat max.	240000
Superficie	711m²
Liste des lieux de Dreadcast Lieux publics - Lieux officiels - Lieux privés - Lieux commerciaux

Description

Institution gouvernementale ayant pour vocation à légiférer et rendre des jugements.
Vous trouverez à l'entrée l'ensemble des Codex et Lois régissant la vie Impériale, il est important de les consulter afin de comprendre la portée légale de chacune de vos actions. C'est à cet endroit que les pouvoirs des différentes institutions de l'Imperium sont votés (Services de police, Services secrets, etc.)
Au delà de ses attributions législatives, elle célèbre aussi les mariages et rend parfois la justice.

But de la Chambre Des Lois

Les Lois

Le but principal de la Chambre des Lois est, d'où son nom, de rédiger les lois de la cité. Ces lois touchent à tous les aspects de la vie quotidienne : le Code Civil régit entre autre les mariages et les divorces ainsi que le travail, le Code Penal - assurément le plus volumineux - régit les peines de prison encourut par les citoyens enfreignant les lois, etc.

Les Codex Impériaux sont aussi présent à la Chambre des Lois en visionnage ainsi qu'en version imprimée. Tout bon citoyen se doit de connaître les codex, car "nul n'est sensé ignorer la Loi".

Les Mariages et les Divorces

En plus de l'écriture et du vote des lois, c'est la Chambre qui effectue les mariages, qui ne sont valides qu'à partir de 18 ans révolus, quel que soit le sexe, l'âge ou la race des futurs époux.

Les mariages actuellement contractées :
-
-
-
-

Les divorces prononcés :
-
-
-
-

Veuvage :
-
-
-
-

Les Procès

Peu de procès ont pus être mené à terme par la Chambre Des Lois, en raison de meurtre des Premiers Consuls, de manque de temps ou de problèmes administratifs.

Liste des procès rendus :
-
-
-
-

Hiérarchie Interne et Attributions

Premier Consul

Le Premier Consul nomme le Proconsul et les Consuls, il détermine les salaires et dirige l'organisation. Il peut écrire, valider, voter ou rejeter les lois.

Proconsul

Le Proconsul sert de second, il rend les jugements, officialise les mariages, etc en l'absence du Premier Consul. Il peut écrire et voter les lois.

Consul

Les Consuls sont tous égaux entre eux, ils peuvent écrire et voter les lois.

Chronologie des Premiers Consuls d'hier à aujourd'hui

Ancienne Ville (V.2)

1er Consulat : Kerozeen
Procédure de nomination : Désigné par l'Empereur.
Début du mandat : Inconnue
Fin du mandat (cause) : Inconnue (Démission)
Durée du mandat : Inconnue
Précisions :
Premier Premier Consul de la Chambre des Lois, il a établit toutes les règles de base de la Chambre des Lois ainsi que le principe hiérarchique des Consuls et Questeurs. Il a, de plus, mis en place tout les codes pendant l'ère bêta dont une première constitution qui disparue par la suite.

2nd Consulat : Thor
Procédure de nomination : Erreur de procédure suite au décès de Kerozeen.
Début du mandat : Inconnue
Fin du mandat (cause) : Inconnue (Inconnue)
Durée du mandat : moins d'un ans
Précisions :
Consul de Kerozeen, on lui doit, avec le Directeur Impérial de la DOI en place à l'époque, Kandar, la paternité du Code du travail. Son mandat fut controversé et court.

3ème Consulat : Xylocian
Procédure de nomination : Désigné par l'Empereur.
Début du mandat : Inconnue
Fin du mandat (cause) : Inconnue (Assassinat)
Durée du mandat : ~ 2 ans
Précisions :
Ancien consul de Kerozeen, auteur du Code Civil. Périt de 3 fois durant son mandat et fut à chaque fois renommé par l'Empereur à son poste.

4ème Consulat : HacheV
Procédure de nomination : Élu par le 1er Conseil Impérial.
Début du mandat : Inconnue
Fin du mandat (cause) : Inconnue (Démission)
Durée du mandat : Inconnue
Précisions :
Premier Premier Consul nommée par un Conseil Impérial, il a procédé au remaniement de nombreux codes.

5ème Consulat : Aversiste
Procédure de nomination : Désigné par HacheV de façon illégale juste avant sa mort, puis approuvé par le 1er Conseil Impérial.
Début du mandat : Inconnue
Fin du mandat (cause) : Inconnue (Assassinat)
Durée du mandat : Inconnue
Précisions :
Ancien Consul d'HacheV, nommé par celui-ci pour prendre sa relève. Il poursuivit la mise en place des codes de son prédécesseur, on lui doit la rédaction de l'actuel Code Pénal.

6ème Consulat : Kaiman
Procédure de nomination : Élu par le 2nd Conseil Impérial.
Début du mandat : Inconnue
Fin du mandat (cause) : Inconnue (Destitution par le 3ème Conseil Impérial)
Durée du mandat : Inconnue
Précisions :
Républicain au mandat critiqué. Il sera destitué, suite aux nombreux abus de pouvoirs qu'il commit ainsi qu'aux nombreux privilèges qu'il s'octroya.

7ème Consulat : Tyrnis
Procédure de nomination : Élu par le 3ème Conseil Impérial.
Début du mandat : Inconnue
Fin du mandat (cause) : Inconnue (Assassinat)
Durée du mandat : 30 ans (exactement)
Précisions :
Ancien Consul d'HacheV et d'Aversiste, sous lesquels il rédigea la Constitution Impériale. Il consacra le début de son Consulat à corriger les abus de pouvoirs effectués par son prédécesseur. Son mandat: le second des plus long de l'histoire de l'Imperium (après celui de Kandar à la tête de la DOI, qui dura 35 ans), il resta sans discontinuité à son poste durant 30 années, avant d'être abattu par le tueur en série Macpro, lors du massacre de la moitié des membres du Directoire et du Président du Conseil Impérial en place, Shaolan.

8ème Consulat : Aversiste
Procédure de nomination : Élu par le 14ème Conseil Impérial.
Début du mandat : Inconnue
Fin du mandat (cause) : Inconnue (Assassinat)
Durée du mandat : Inconnue
Précisions :
Second Consulat, mais cette fois réellement élu par le Conseil. Il était l'ancien Proconsul de Tyrnis.

9ème Consulat : Hallon
Procédure de nomination : Élu par le 15ème Conseil Impérial.
Début du mandat : Inconnue
Fin du mandat (cause) : Inconnue (Démission)
Durée du mandat : Inconnue
Précisions :
Ancien Consul de Tyrnis et Proconsul d'Aversiste (lors de son second mandat). Il préféra démissionner voyant que le Haut Conseil n'approuvait pas sa demande de destitution de la Présidente du XVIe Conseil Impérial, et ce malgré une procédure valide soutenue par le Directoire.
Hallon œuvra tout au long de son mandat afin de rectifier les erreurs passées, clarifier les codes, et appliquer une justice impériale inflexible.

10ème Consulat : Violaré
Procédure de nomination : Élu par le 16ème Conseil Impérial.
Début du mandat : Inconnue
Fin du mandat (cause) : Inconnue (Démission)
Durée du mandat : Inconnue
Précisions :
Premier Consul dont le mandat fut durement dénoncé comme une atteinte à l'imperium au vu de son passé, Violaré "enfant des bas-fonds" réalisa 18 nouveaux codes qui avait pour but de "révolutionner" la cité. Il rédigea une quinzaine de nouveaux codes qui avaient pour but de privilégier ceux qui travaillaient pour l'Imperium. En contrepartie il interdit, au travers de ses codes, à l'Imperium de rémunérer trop généreusement ses employés. Il donna également plus de droits aux forces de police en leur autorisant de porter des armes de n'importe quelle catégorie ainsi que de produire du Kronatium pour accomplir au mieux leur mission. C'est également sous son mandat que le 'fameux' code de la DI2RCO apparut, celui où il était stipulé que 'Un agent de la DI2RCO a tous les droits'. Il imposa le fait qu'un procès devait être organisé pour chaque personne qui devait être enfermée plus de soixante-douze cycles horaire. Ainsi, les procès qui jusque là étaient exceptionnels devinrent banals. La peine maximale d'incarcération passa de quatorze cycles temporel à sept lors de la création du code global, qui remplaça alors le code pénal. La peine capitale se banalisa également, ce qui entraîna bien plus tard des montées de violence dans les rues de DreadCast.

En moins de deux ans Violaré a été capable de modifier la base du système législatif de DreadCast. Une refonte totale en faveur des criminels ou de l'Imperium? Difficile à dire. Toujours est-il que quarante ans plus tard, le 'code Violaré' est toujours d'actualité.

11ème Consulat : Weenael
Procédure de nomination : Élu par le 16ème Conseil Impérial.
Début du mandat : Inconnue
Fin du mandat (cause) : Inconnue (Assassinat)
Durée du mandat : Inconnue
Précisions :
Premier Consul qui prit la suite de Violaré, sans réussir à atteindre ses objectifs de changements.

12ème Consulat : DarkCloud
Procédure de nomination : Élu par le 17ème Conseil Impérial.
Début du mandat : Inconnue
Fin du mandat (cause) : Inconnue (Assassinat)
Durée du mandat : Inconnue
Précisions :
Mandat terminé, en attente de précision sur les apports.

13ème Consulat : Hallon
Procédure de nomination : Élu par le 18ème Conseil Impérial.
Début du mandat : Inconnue
Fin du mandat (cause) : Inconnue (Assassinat)
Durée du mandat : Inconnue
Précisions :
Second mandat terminé, en attente de précision sur les apports.

14ème Consulat : Hallon
Procédure de nomination : Élu par le 19ème Conseil Impérial.
Début du mandat : Inconnue
Fin du mandat (cause) : -
Durée du mandat : Inconnue
Précisions :
Mandat terminé, en attente de précision sur les apports.

15ème Consulat : ROGASH
Procédure de nomination : Élu par le 21ème Conseil Impérial.
Début du mandat : 23112009
Fin du mandat (cause) : 21122009 (Démission)
Durée du mandat : 4 ans
Précisions :
ROGASH a été l'un des fondateurs de la réforme sur la FIC que nous connaissons aujourd'hui (2702010). Il a également mené un procès contre l'inquisition qui avait été créée par Sigmar Russ et perpétuée sous le mandat d'Horus Valentine à la présidence du conseil. L'inquisition a donc été, à l'issue de ce procès, considérée par la justice impériale comme illégale et totalement illégitime. Il démissionna suite à une polémique après que le Senatus Imperium ait considéré l'un de ses procès comme illégal. Mandat terminé.

16ème Consulat : ThOr666
Procédure de nomination : Élu par le 21ème Conseil Impérial.
Début du mandat : 28122009
Fin du mandat (cause) : 02022010 (Assassinat)
Durée du mandat : 6,5 ans
Précisions :
Mandat terminé, modification de la constitution, du code civil, apport de réglages sur le corporatisme...

17ème Consulat : Ezkonyr
Procédure de nomination : Élu par le 22ème Conseil Impérial.
Début du mandat : 18022010
Fin du mandat (cause) : 09042010 (assassiné)
Précisions :

18 ème Consulat : Halo
Procédure de nomination : Élu par le 22ème Conseil Impérial
Début du mandat : 18042010
Fin du mandat (cause) : 05062010 (Assassiné)
Précisions :
Instauration du statut de civil, modification de plusieurs codes.

19éme Consulat: Seito
Procédure de nomination : Élu par le 22ème Conseil Impérial
Début du mandat : 15062010 Fin du mandat (cause) : 20072010 (Démission)
Précisions :
La suppression du statut de Résident et son remplacement par celui de Civil, transfert des compétences de la FIC en faveur de la DOI, demande de destruction du Mur enclavant les zones franches...

19éme Consulat: Eleanoria
Procédure de nomination : Élu par le 23ème Conseil Impérial
Début du mandat : 30082010
Fin du mandat (cause) : 04102010 (Assassinat)
Précisions :
Un début de mandat difficile : Très controversé, de part les rumeurs qui tournaient autour de la nouvelle Première Consul, elle gagna avec le temps le respect et le soutient de la majorité des citoyens et des agents Impériaux. Dur, juste et droite, elle est la pionnière de la réforme complété des lois, avec l'aide du directoire.
Ces changements, encore d'actualité aujourd'hui donnèrent une liberté plus poussée aux citoyens, simplifiant grandement le travail des forces de l'ordre. Au départ de la Présidente Fosfora, elle s'occupera du reste du directoire dans la crise, donnant ses directives. Elle se fera tuer en résistant avec la population à la Directrice renégat Jiao, et l'illégale PCI Jeeny.
Elle aura néanmoins pris part à la destitution de ces dernières.

Nouvelle Ville (V.3)

Non-communiquée